Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
LA LICORNE TAPISSERIE AUBUSSON
Numéro de dépôt :
1278148
Date de dépôt :
27/06/1984
Lieu de dépôt :
GUERET
Présentation de la marque LA LICORNE TAPISSERIE AUBUSSON
Déposée le 27 juin 1984 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VILLECHALANE - SIONNEAUsiège social auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GUERET), la marque française « LA LICORNE TAPISSERIE AUBUSSON »
Le déposant est .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LA LICORNE TAPISSERIE AUBUSSON est expirée depuis le 27 juin 1994.
VILLECHALANE - SIONNEAUsiège social a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-52
Inscription - Renonciation totale n°14716 - Publication au BOPI
Inscription - Renonciation totale n°14716 - Publication au BOPI